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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSOCIES ET COMPAGNIE
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L'Art de la Vape
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Art de la Vape
ASSOCIES ET COMPAGNIE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4122058
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
L\'Art de la Vape de ASSOCIES ET COMPAGNIE

Présentation de la marque L'Art de la Vape

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSOCIES ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Art de la Vape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSOCIES ET COMPAGNIE domicilié(e) 10-12 RUE DE LA MODER - 67500 - HAGUENAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIES ET COMPAGNIE domicilié(e) 10-12 RUE DE LA MODER - 67500 - HAGUENAU - France.

La marque L'Art de la Vape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Art de la Vape arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.

ASSOCIES ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DE LA VAPE CIGARETTES ÉLECTRONIQUES


ASSOCIES ET COMPAGNIE, Société à responsabilité limitée - 10-12 RUE DE LA MODER - 67500 - HAGUENAU - France


ASSOCIES ET COMPAGNIE - 10-12 RUE DE LA MODER - 67500 - HAGUENAU - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Inhalateurs ; inhalateurs électroniques ; articles pour inhalateurs électroniques ; Vaporisateurs ; Vaporisateurs portables ; Vaporisateurs électroniques ; Vaporisateurs électroniques portables ; Accessoires pour vaporisateurs, vaporisateurs électroniques, vaporisateurs portables ; Cartouches pour vaporisateurs, vaporisateurs électroniques, vaporisateurs portables ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.